LES DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE DU CdCF
Le Guide d’assistance à la réalisation du DUERP
Publié le 10 avril 2008 à (fichier .doc de 432 Ko)
Le Guide de prévention des risques routiers professionnels
Publié le 10 avril 2008 à (fichier .doc de 725 Ko)
Synthèse rapport Marini
Publié le 26 février 2008 à (fichier .pdf de 174 Ko)
synthèse rapport hagelsteen
Publié le 26 février 2008 à (fichier .pdf de 127 Ko)
PSRE Partenariats avec CdCF
Publié le 20 juin 2007 à (fichier .pdf de 109 Ko)
dates soldes d’été 2007 par département
Publié le 30 mai 2007 à (fichier .pdf de 75 Ko)
guide sécurité sur lieux de vente 2007 Pdf
Publié le 13 février 2007 à (fichier .pdf de 274 Ko)
guide sécurité sur les lieux de vente 2007. word
Publié le 13 février 2007 à (fichier .doc de 470 Ko)
Courrier TACA Présidence de la République novembre 2006
Publié le 1er décembre 2006 à (fichier .pdf de 583 Ko)
Revue de presse TACA novembre 2006
Publié le 29 novembre 2006 à (fichier .pdf de 274 Ko)
Courrier TACA députés novembre 2006
Publié le 27 novembre 2006 à (fichier .pdf de 73 Ko)
Courrier TACA sénateurs novembre 2006
Publié le 27 novembre 2006 à (fichier .pdf de 74 Ko)
Communiqué presse TACA 14 novembre 2006
Publié le 14 novembre 2006 à (fichier .doc de 117 Ko)
Motion TACA 14 novembre 2006
Publié le 14 novembre 2006 à (fichier .doc de 118 Ko)
Récapitulatif Accords salaire commerce 2006
Description liste récapitulative et comparative des accords salaires signés dans les branches du commerce.
Publié le 02 novembre 2006 à (fichier .pdf de 69 Ko)
communiqué presse soldes janvier 06
Publié le 30 janvier 2006 à (fichier .doc de 107 Ko)
Communiqué de presse Audition du CdCF sur les baux commerciaux 2003
Publié le 04 décembre 2005 à (fichier .doc de 112 Ko)
Conventions collectives du commerce 2005
Ce document recense les conventions collectives du commerce des branches représentées au CDCF.
Publié le 25 novembre 2005 à (fichier .pdf de 209 Ko)
Dossier droit de préemption - novembre 2005
Ce document rassemble l’ensemble des textes, des problématiques soulevées et des actions menées par le CDCF sur le droit de préemption des communes sur les fonds et baux commerciaux.
Publié le 24 novembre 2005 à (fichier .pdf de 569 Ko)
Sécurité générale des produits - guide B to B
Sans être exhaustif, ce guide fournit à titre indicatif un cadre détaillé pour aménager entre professionnel, la charge des obligations d’informations et de notification. Il appartiendra donc à chaque branche de déterminer jusqu’à quel point elles souhaitent encadrer ses relations interprofessionnelles.
Publié le 15 novembre 2005 à (fichier .pdf de 369 Ko)
Bilan social 2001
Bilan social 2000-2001
Publié le 15 novembre 2005 à (fichier .pdf de 122 Ko)
Bilan social 2003
Bilan social du commerce 2002-2003
Publié le 15 novembre 2005 à (fichier .pdf de 295 Ko)
Sécurité générale des produits - guide sur la notification
La directive sur la sécurité générale des produits vise essentiellement l’instauration d’une obligation de signalement (ou notification) des risques sur les produits destinés au consommateur final.
Le responsable de la mise sur le marché français a donc aujourd’hui la charge d’informer les autorités administratives compétentes en indiquant les actions qu’il engage afin de prévenir ce risque.
Sur ce point, la recherche de problématiques communes au commerce et la prise de contacts réguliers tant avec le Medef que la Dgccrf nous ont permis d’asseoir notre position. Ce Vade mecum réalisé sur l’obligation de notification illustre le travail de concertation mené.
Publié le 09 novembre 2005 à (fichier .pdf de 191 Ko)
Révision de la Loi Galland
Publié le 21 juin 2005 à (fichier .doc de 105 Ko)
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